Recueil des actes administratifs 2024

Décisions

Arrêté n° DIR-I-2024-263 : autorisation pour l'organisation et le déroulement de la manifestation sportive TRAIL DE LA CRÊTE le 02/02/2025-ST JO TRAIL TEAM

Publié le 19/12/2024

DIR-I-2024-263_StJo-Trail-Team-Trail-Crete-02.02.25-2024AD1094.pdf (format PDF / 2.74MB)

Message_alerte_feux.pdf (format PDF / 48.53kB)

Modèle d’information du public pour la communication numérique.pdf (format PDF / 40.77kB)

SAS fermé.pdf (format PDF / 188.22kB)

Arrêté n° DIR-I-2024-267 : prise de vues en drone du Piton de la Fournaise -27 au 29/01/2025-LA PETITE PRODUCTION-C. ROBIN

Publié le 19/12/2024

DIR-I-2024-267_PETITE-PRODUCTION-PDV-drone-pour-DGAC-27-29.01.25.pdf (format PDF / 2.19MB)

Arrêté n° DIR-I-2024-262 : survol, dépose/reprise en hélicoptère pour travaux d'urgence et d'entretien courant -Bras Guillaume - du 01/01/2025 au 31/12/2025 -DIONEO

Publié le 17/12/2024

DIR-I-2024-262_Survol-Depose_Bras-Guillaume_Dioneo-DIRAD2024AD1100.pdf (format PDF / 2.46MB)

Arrêté n° DIR-I-2024-264 : finalisation de l'installation de platelages, dalots, pas japonais et marches sur le sentier de la Plaine des Fougères -ONF

Publié le 17/12/2024

DIR-I-2024-264_travaux-FDD-Plaine-fougères_ONF_2024AD1080.pdf (format PDF / 2.12MB)

Arrêté n° DIR-I-2024-266 : prise de vues-survol en drone du chantier de réhabilitation de la canalisation d'eau alimentant Cilaos-ALTIDRONE

Publié le 17/12/2024

DIR-I-2024-266-Survol-drone-PDV-Captages-Cilaos-30.12.24-ALTIDRONE-2024AD1144.pdf (format PDF / 1.74MB)

Avis conforme n° 2024-015 : PC97440824A0104-régularisation d'une maison d'habitation et construction d'un gîte de 4 bâtiments -M.Zitte/J.Maillot à La Nouvelle -COMMUNE DE LA POSSESSION

Publié le 17/12/2024

2024-015-POSSESSION-PCA0104-M.Zitte-J.Maillot-Nouvelle.pdf (format PDF / 2.13MB)

Extrait annexe 1.3.pdf (format PDF / 72.92kB)

Arrêté N° DIR-I-2024-252, Autorisation spéciale, Prélèvement de diaspores dans le cadre du projet "1 Million d'Arbres"

Publié le 16/12/2024

DIR-I-2024-252-SPL-EDDEN-recolte vegetaux.pdf (format PDF / 5.16MB)

Arrêté n° DIR-I-2024-261 : survol et dépose en hélicoptère - tournage au Piton des neiges - IMAZ PRESS-R.BOUCHET

Publié le 10/12/2024

DIR-I-2024-261-tournage-helico-PDNeiges-10.12.24-IMAZ-PRESS-2024-AD-1117-.pdf (format PDF / 1.39MB)

Arrêté n° DIR-I-2024-259 : réouverture du sentier littoral du Grand Brûlé - ONF

Publié le 05/12/2024

DIR-I-2024-259-reouverture-sentier-littoral-Gd-Brulé-ONF-2024AD295.pdf (format PDF / 1.32MB)

DIR-I-2024-080-ONF-reouverture-sentier-littoral-Gd-Brule-2024AD295.pdf (format PDF / 2.27MB)

2021-054- Réouverture-sentier littoral-Grand-Brûlé - ONF.pdf (format PDF / 2.18MB)

Arrêté n° DIR-I-2024-260 : prélèvement de scories pour la réalisation artisanales d'objet de décorations - CRAZY IMPRESS

Publié le 04/12/2024

DIR-I-2024-260-CRAZY-IMPRESS-prelevement-roches-artisanat.pdf (format PDF / 1.45MB)

Délibérations du bureau du Conseil d’Administration

Bureau du Conseil d'administration du 14 Novembre 2024

Publié le 03/12/2024

Délibération n°BCA-2024-027 portant délégation de compétences du BCA au directeur pour mobilisation du fonds FEDER nécessaire au projet du Plan Opérationnel de Régulation des Ongulés Féraux (POROF) pour un montant supérieur à 300K€ (format PDF / 725.54kB)

Bureau du Conseil d'administration du 13 Juin 2024

Publié le 24/06/2024

Délibération n°BCA-2024-014 portant délégation de comptétences du BCA au Directeur pour mobilisation du fonds FEDER nécessaire à l'aménagement de la route des Plaines (tronçon A) pour un montant supérieur à 300 K€ (format PDF / 2.14MB)

Délibération n°BCA - 2024-015 relative à la révision de l'aménagement forestier des forêts domaniales et départemento-domaniales des Hauts-Sous-le-Vent (2019-2038) (format PDF / 5.94MB)

Délibération n° BCA-2024-016 relative aux travaux de rénovation des captages du Petit Matarum amont et aval sur la commune de Cilaos (format PDF / 5.89MB)

Délibération n°BCA-2024-017 relative aux travaux de rénovation du captage Calumet bas sur la commune de Cilaos (format PDF / 5.69MB)

Délibération n° BCA-2024-018 relative aux travaux de rénovation du captage Fleurs Jaunes amont sur la commune de Cilaos (format PDF / 5.65MB)

Bureau du Conseil d'administration du 17 Avril 2024 - Séance dématérialisée

Publié le 19/04/2024

Délibération n°BCA-2024-013 relative aux travaux d'entretien et gestion de la piste de la Rivière des Galets - demande d'autorisation formulée par la Commune de la Possession (format PDF / 6.01MB)

Bureau du Conseil d'administration du 29 Février 2024

Publié le 15/03/2024

Délibération n°BCA-2024-001 portant délégation de compétence du Bureau au Directeur - signature convention financière Fonds Vert avec Ministère Ecologie (format PDF / 1.68MB)

Délibération n°BCA-2024-002 portant délégation compétence du Bureau au Directeur Mobilisation Fonds FEDER -gestion des ongulés exotiques envahissants (format PDF / 1.60MB)

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'administration du 28 Novembre 2024

Publié le 09/12/2024

Délibération n° CA-2024-029 portant adoption du Budget Rectificatif n°2 de l'exercice 2024 (format PDF / 9.98MB)

Conseil d'administration du 28 Novembre 2024

Publié le 03/12/2024

Délibération n° CA-2024-028 relative à l'élection du Premier Vice-Président du Conseil d'Administration (format PDF / 721.07kB)

Délibération n° CA-2024-030 portant adoption du Budget Initial de l'exercice 2025 (format PDF / 13.66MB)

Délibération n° CA-2024-0031 portant adminisssion en non-valeur au titre de l'exercice 2024 (format PDF / 1.25MB)

Délibération n° CA/2024-032 portant autorisation d'une activité de Snack-bar à Mafate - OL BEGUE (format PDF / 2.67MB)

Délibération n°CA/2024-033 portant autorisation d'une activité de Camping à Mafate - JLD LOUISE (format PDF / 2.44MB)

Délibération n° CA/2024-034 portant autorisation d'une activité de Gîte et table d'hôte à Mafate J LOUISE (format PDF / 2.42MB)

Délibération n° CA/2024-035 portant autorisation d'une activité de Snack-bar à Mafate - JS LOUISE (format PDF / 2.52MB)

Délibération n° CA/2024-036 portant autorisation d'une activité de Snack-bar à Mafate - G LIBEL (format PDF / 2.49MB)

Délibération n° CA/2024-037 portant autorisation d'une activité de Camping à Mafate - MR LIBELLE (format PDF / 2.41MB)

Délibération n°CA/2024-038 portant autorisation d'une activité de guidage touristique sur la route forestière du Volcan - S ROBERT (format PDF / 2.82MB)

Délibération n° CA-2024-039 relative à la représentation du Parc national de La Réunion au sein du Groupe d'Action Locale (GAL) Nord du programme LEADER 2023-2027 (format PDF / 1.53MB)

Délibération n°CA-2024-040 relative à la représentation du Parc national de La Réunion au sein du Groupement d'Action Locale (GAL) Est du Programme LEADER 2023-2027 (format PDF / 1.89MB)

Délibération n° CA 2024-041 relative à l'approbation de la convention de prestations de services pour la réalisation de la paye pour le Parc national de La Réunion (format PDF / 1.17MB)

Conseil d'administration du 28 Novembre 2024

Publié le 03/12/2024

Délibération n°CA-2024-042 relative à la demande d'agrément de l'établissement au titre du Volontariat de Service Civique (format PDF / 1.17MB)

Conseil d'administration du 09 Juillet 2024

Publié le 12/07/2024

Délibération n°CA-2024-019 portant approbation des priorités et orientations du Projet d'Etablissement - PEV2 (format PDF / 5.53MB)

Délibération n°CA-2024-020 portant autorisation d'une activité de gîte, de table d'hôtes, de restaurant et de soin à Mafate - JY BEGUE (format PDF / 4.62MB)

Délibération n°CA-2024-021 portant autorisation d'une activité de chambre d'hôte à Mafate - RM BEGUE (format PDF / 4.49MB)

Délibération n°CA-2024-022 portant autorisation d'une activité de gîte à Mafate - T. CERNOT (format PDF / 4.46MB)

Délibération n°CA-2024-023 portant autorisation d'une activité de chambre et table d'hôte à Mafate - JP LOUISE (format PDF / 4.46MB)

Délibération n°CA-2024-025 portant autorisation de la mise en place du "Forfait Mobilités Durables (format PDF / 1.35MB)

Délibération n°CA-2024-024 portant autorisation d'une activité de chambres d'hôtes à Mafate - L. THOMAS (format PDF / 4.47MB)

Délibération n° 2024-026- portant dématérialisation des bulletins de paye du Parc national de La Réunion (format PDF / 1.11MB)

Conseil d'administration du 14 Mars 2024

Publié le 15/03/2024

Délibération n°CA/2024-003 portant approbation du Compte Financier 2023 (format PDF / 10.32MB)

Délibération n°CA/2024-004 portant approbation du Budget Rectificatif N°1 de l'exercice 2024 (format PDF / 8.39MB)

Délibértion n°CA-2024-005 portant approbation du COP (format PDF / 3.19MB)

Délibération n°CA/2024-006 portant autorisation d'une activité commerciale et restauration - Mafate S. LEFEVRE (format PDF / 7.87MB)

Délibération n° CA/2024-008 portant autorisation d'une activité commerciale Mafate - M. ZITTE (format PDF / 7.55MB)

Délibération n°CA/2024-008 portant autorisation d'une activité commerciale Mafate - M. ZITTE (format PDF / 7.52MB)

Délibération n°CA/2024-009 portant autorisation d'une activité commerciale Mafate - I. GRAVINA (format PDF / 7.63MB)

Délibération n°CA/2024-010 portant autorisation d'une activité commerciale Mafate - G. LIBELLE (format PDF / 5.88MB)

Délibération n°CA/2024-011 portant autorisation d'une activité de commerce et de production de bière Mafate - M. BILIN (format PDF / 5.84MB)

Délibération n°CA/2024-012 relative à la modification du règlement intérieur du Conseil scientifique du Parc national de La Réunion (format PDF / 1.35MB)