Recueil des actes administratifs 2020

Arrêtés

Décisions

Arrêté DIR-I-2020-084 portant autorisation spéciale d'accès et de circulation des personnes en espace de naturalité préservée situé en zone de coeur de parc national et sur le périmètre de l'ancien arrêté préf de protection de Biotope pétrel de Barau

Publié le 30/07/2020

dir-i-2020-084-acces-gros-morne-pdneiges-22-23aout-o.pambrun-dir-ad-2020-123.pdf (format PDF / 2.40MB)

Arrêté DIR-I-2020-085 portant autorisation d'accès et de circulation des personnes en espace de naturalité préservée situé en zone de coeur de parc national et sur le périmètre de l'ancien arrêté préf de protection de Biotope pétrel de Barau

Publié le 30/07/2020

dir-i-2020-085-arete-grosmorne-pdneiges-4-5aoout-e.riom-dir-ad-2020-124.pdf (format PDF / 2.39MB)

Arrêté DIR-I-2020-086 portant autorisation d'accès et de circulation des personnes en espace de naturalité préservée situé en zone de coeur de parc national et sur le périmètre de l'ancien arrêté préf de protection de Biotope pétrel de Barau

Publié le 30/07/2020

dir-i-2020-086-arete-gros-morne-pdneiges-18-19aout-s.laout-dir-ad-2020-139.pdf (format PDF / 2.34MB)

Arrêté DIR-I-2020-087 portant autorisation spéciale d'accès et de circulation des personnes en espace de naturalité préservée situé en zone de coeur de parc national et sur le périmètre de l'ancien arrêté préf de protection de Biotope Péterl de Barau

Publié le 29/07/2020

dir-i-2020-087-acces-arete-grosmorne-pdneiges-31juil-1eraout-laurent-settama-dir-ad-2020-141.pdf (format PDF / 2.37MB)

Arrêté DIR-I-2020-087 portant autorisation spéciale d'accès et de circulation des personnes en espace de naturalité préservée situé en zone de coeur de parc national et sur le périmètre de l'ancien arrêté préf de protection de Biotope Pétrel de Barau

Publié le 29/07/2020

dir-i-2020-087-acces-arete-grosmorne-pdneiges-31juil-1eraout-laurent-settama-dir-ad-2020-141.pdf (format PDF / 2.37MB)

Arrêté DIR-I-2020-081 portant autorisation de travaux de sécurisation de la falaise surplombant la plateforme 795 du site de Takamaka en bout de la D53

Publié le 23/07/2020

dir-i-2020-081_travaux-securisation-plateforme-takamaka_edf_dir-ad-2020-131.pdf (format PDF / 65.94kB)

Arrêté DIR-I-2020-082 portant autorisaton spéc. d'accès et de circulation des personnes en espace de naturalité préservée situé en zone de coeur de parc national et sur le périmètre de l'ancien arrêté préf de protection de Biotope Pétrel de Barau

Publié le 23/07/2020

dir-i-2020-082_acces_crete_gros_morne_pdneiges_b.roulland_1_2_aout_20-dir-ad-2020-130.pdf (format PDF / 84.65kB)

Arrêté DIR-I-2020-080 portant autorisation de survol en drone pour l'ONF secteur Bébour Bélouve et prise de vues du 29 juillet au 07 août 2020

Publié le 21/07/2020

dir-i-2020-080-survol-prise-vue-bebour-belouve-pour-onf-29.07-au-07.08-dir-ad-2020-122.pdf (format PDF / 1.48MB)

Arrêté DIR-I-2020-079 portant autorisation pour survol en drone et prise des vues du Voile de la Mariée (Salazie) le 18 et 19 Juillet 2020

Publié le 17/07/2020

dir-i-2020-079-survol_drone-prise-vues-18-19juil-n.radiguet-dir-ad-2020-133.pdf (format PDF / 1.45MB)

Arrêté DIR-I-2020-078 portant autorisation pour le tournage du court métrage FONNKER du 15 au 22 juillet 2020-Sud Sauvage et Plaine des Sables

Publié le 15/07/2020

dir-i-2020-078-floreal_film_tournage-fonnker-15-2207.pdf (format PDF / 2.16MB)

Délibérations du Conseil d'Administration