Recueil des actes administratifs 2024

Décisions

Arrêté n°DIR-I-2023-412, Autorisation spéciale - Survol en drone du volcan sommital et littoral - CNRS, Antoine PETIT

Publié le 10/01/2024

DIR-I-2023-412-CNRS-Survol-drone-Volcan.pdf (format PDF / 1.56MB)

Arrêté n°DIR-I-2023-413, Autorisation spéciale, Survol en drone - CNRS, Hervé BERTRAND

Publié le 10/01/2024

DIR-I-2023-413-Survol-Drone-CNRS.pdf (format PDF / 1.71MB)

Arrêté n°DIR-I-2023-416, Autorisation spéciale, Survol en Drone - Michael FAUSTINI

Publié le 05/01/2024

DIR-I-2023-416-FAUSTINI-Survol-Drone-2024.pdf (format PDF / 1.74MB)

Avis simple n° 2023-017 - Objet : Demande d'autorisation environnementale (AUE) relative au projet d'aménagement de la RN2 entre l'échangeur Bourbier et le Giratoire des Plaines à Saint-Benoît

Publié le 03/01/2024

AC 2023-017-DEAL-Aménagement-RN2-St-Benoit.pdf (format PDF / 955.54kB)

Délibérations du bureau du Conseil d’Administration

Délibérations du Conseil d'Administration